La centrale de mobilité du CG 73

Le site mobi'savoie nous a été communiqué et j'aimerais connaître votre avis d'usager à propos du site de manière à ce que je puisse le faire remonter  vos remarques au conseil général. En ce qui me concerne, je trouve que la configuration du site est loin d'avoir la convivialité voulue...mais je ne voudrais pas préjuger...http://www.mobisavoie.fr/

communiqué de presse du groupe Savoie pour tous

 

 

 

Groupe des élus de gauche du Conseil Général 

 

Communiqué 

Chambéry, le 30 septembre 2009

 

La Poste doit rester un service public 

Les quinze conseillers généraux de gauche, réunis au sein du groupe « Savoie Pour Tous » appellent tous les Savoyards à s’exprimer lors de la votation citoyenne organisée par le « Comité national contre la privatisation de la Poste » cette fin de semaine.

 

Ils ont eux-mêmes fait voter par le Conseil Général, réuni en session lundi 28 septembre, un « vœu » destiné au gouvernement, dans lequel ils expriment notamment que « la transformation de la Poste en société anonyme fait peser de lourdes menaces sur l’avenir du service public parce qu’elle permettrait la privatisation des activités postales, tout au moins de celles qui sont considérées comme rentables. On peut légitimement craindre que la qualité des services rendus à la population et la présence postale en seraient affectées.

 

Les conseillers généraux de la Savoie affirment que la Poste est un service public et doit le rester, en étant modernisé et rénové. Le service postal remplit en effet des missions indispensables en matière d’aménagement du territoire et de lien social, en assurant le service universel du courrier et de la presse, l’accessibilité bancaire et la présence postale territoriale, dans les zones rurales comme dans les quartiers populaires ;

Ils demandent de véritables garanties sur le maintien des missions de service public, sur le volume et la pérennité du fonds postal de péréquation territoriale et le maintien du caractère public de la Poste ».

 

débat au conseil général sur la situation de l'emploi en Maurienne

Débat sur la situation économique en Maurienne

Christiane Lehmann : importance du maintien de l’attractivité du territoire par le maintien de la qualité et de la présence du service public de la couverture médicale et de l’offre culturelle.

Michel Bouvard : « pour Spirel nous n’avons pas vu venir les choses »

Pierre Marie Charvoz : Pour Rio Tinto « on peut avoir légitimement quelques inquiétudes, pour Spirel on à faire à des malhonnêtes »

Jean Pierre Vial : parlant de la Maurienne « une vallée qui en est au début de ses difficultés » « Rio Tinto a menti…qu’il ait le courage de ne pas mettre la Maurienne au pied du mur avant qu’il ne soit trop tard » « La fermeture de Spirel serait moralement inacceptable au vu de l’aide qu’elle a reçue de l’Etat »

Thierry Repentin : « Ces pratiques existent depuis longtemps et je m’étonne de la virulence des propos tenus ce matin, « menteurs, malhonnêtes », vigueur à laquelle on était pas habitués dans la bouche de certains »

Jean Pierre Burdin : « faisons attention aux mirages, le solaire en est un »

Daniel Dufreney : « c’est pas avec des vœux qu’on maintien l’emploi comme à Lourdes »

Hervé Gaymard : « si les bruits se confirment on demandera le remboursement des aides »

Rémi Thuaud (Préfet) : « j’assure les salariés du soutien de l’Etat et du respect de leurs droits »

   Vœu adopté à l’unanimité 

Vœu relatif à la situation de l'industrie de la Maurienne

Présenté par Jean-Michel GALLIOZ, Colette BONFILS, Jean-Pierre BURDIN, François CUCHET, Albert DARVEY, Nicole GUILHAUDIN, Yves HUSSON, Christiane LEHMANN, Xavier LETT, Marcel PAVIOL, Thierry REPENTIN, François RIEU, Béatrice SANTAIS, Jean-Louis SARZIER, André VAIRETTO

La vallée de la Maurienne connaît une crise sans précédent de ses activités industrielles. Largement dépendante de grands groupes et des entreprises sous-traitantes, la situation de l'emploi s'est considérablement dégradée ces derniers mois. Deux cent emplois ont été supprimés depuis le début de l'année 2009 dans quatre établissements du territoire (Rio Tinto Alcan, Gâte France, Soudalp, et bientôt Métaltemple). Le nombre de demandeurs d'emploi a augmenté de 47 % par rapport à 2008 et la situation risque encore de s'aggraver : deux cent vingt huit emplois supplémentaires sont aujourd'hui menacés par l'annonce du transfert de la société Spirel-Somfy de Saint-Rémy de Maurienne. Les baisses d'activité des sous-traitants de Rio Tinto sont considérables (plus de 40 % pour certains d'entre eux) et de nombreuses PME sont en grande difficulté.

Le bassin d'emploi de la Maurienne peut ainsi être considéré comme sinistré et nécessite des interventions spécifiques de l'Etat.

Les Conseillers Généraux de Savoie expriment tout d'abord leur solidarité avec tous les salariés dont l'emploi est supprimé ou menacé. Ils demandent au gouvernement :

-    de mettre en oeuvre des dispositifs de soutien tels que le Fonds national de revitalisation des territoires, le contrat de transition professionnelle,...

-    de suspendre tout plan social qui ne résulterait pas réellement d'une situation déficitaire de l'entreprise ;

d'obtenir d'EDF, dont l'Etat est l'actionnaire principal, la prolongation des conditions du contrat énergétique le liant à l'établissement de production d'aluminium de Rio Tinto Alcan à Saint-Jean de Maurienne au-delà de 2012, en prenant en compte la décision d'allongement de la durée de vie des centrales nucléaires.

 

commission permanente du Conseil Général du 28 août 2009

PANDEMIE GRIPPALE : GRIPPE A / H1N1

Plan de continuité des services

Communication aux membres de la Commission permanente

Contexte général :

La France se prépare aujourd'hui à une éventuelle pandémie grippale (grippe A / H1N1). Le plan national de prévention et de lutte « Pandémie grippale » détermine la stratégie de préparation et de réponse face à cet événement afin d'organiser la société, d'informer la population et de mettre en place des mesures pour contenir la pandémie.

D'après les dernières données médicales, les symptômes seraient identiques à ceux de la grippe saisonnière et dureraient environ une semaine.

Attachée à un nouveau virus contre lequel la population n'a pas d'immunité, la grippe A / H1N1 est particulière non pas par sa virulence, mais par sa contagiosité. Elle pourrait donc affecter au même moment une très grande proportion de la population.

Les mesures prises au sein du Département :

Le Département doit mettre en place un plan de continuité des activités permettant de répondre aux trois objectifs suivants :

1 / Assurer la continuité des activités de services publics- indispensables malgré des effectifs réduits (absentéisme pouvant atteindre 30 %).

Au titre de ses compétences d'intérêt général indispensable au bon fonctionnement de la société, le Département doit établir un mode d'organisation générale afin d'assurer au maximum la continuité des services indispensables (missions sociales, protection maternelle et infantile, transports, viabilité des routes par exemple).

2 / Assurer la protection de la santé des agents.

La protection de la santé des agents sera assurée via des mesures visant à limiter la propagation du virus (règles d'hygiène, techniques de nettoyage adaptées, masques chirurgicaux) accompagnées d'équipements de protection individuelle adaptés aux activités (masques, gants, lunettes...).

3 / Assister l'État dans la mise en œuvre en Savoie du plan national de prévention.

Une partie du personnel et des moyens des Territoires de développement local (TDL) pourraient être mobilisés pour l'acheminement des moyens de protection à l'intention des professionnels de santé, sous réserve bien sûr de la disponibilité de ce personnel et de ces moyens affectés prioritairement à leurs propres missions, ainsi que cela été indiqué aux services de l'État.

De plus, en cas de passage au niveau d'alerte 6, l'État sollicitera le Département pour contribuer à la mise en place des centres de coordination sanitaire dont les objectifs seront la distribution des moyens de protection et l'accompagnement des professionnels de santé. '.

Dans ce contexte, 17 collèges incluant le personnel technique (personnels techniciens, ouvriers et de service) pourraient être réquisitionnés afin d'accueillir ces centres de coordination sanitaire.

État d'avancement du plan de continuité des activités :

À ce jour, plusieurs actions sont mises en place par le Département :

1 / Chacune des directions élabore actuellement son propre plan d'organisation en cas d'effectif réduit. Pour fin septembre, l'ensemble de ces éléments seront synthétisés pour constituer le projet de plan de continuité des activités qui sera soumis à l'approbation de la Commission permanente.

2 / Une cellule de veille composée de représentants des directions et des médecins spécialisés du Département se réunit régulièrement afin d'actualiser les objectifs en fonction de l'évolution de la pandémie et d'acter les mesures nouvelles à intégrer au plan de continuité des activités.

3 / Un stock tampon d'équipements de protection individuelle a déjà été acquis pour les professionnels de santé du Département.

Le 2 5 AOUT 2009

Le Président,

Hervé GAYMARD

Voirie départementale

 

 

Le Canton de Modane à La commission permanente du 5 juin 2009

o       Eclairage  du nœud routier du Freney entre la route départementale (RD1006) et l'autoroute A 43

Le projet, dont la réalisation sera assurée par la SFTRF, comporte les trois zones suivantes :

zone n° 1 : éclairage de l'autoroute et de ses bretelles d'entrée et de sortie,

zone n° 2 : éclairage du giratoire,

zones n° 3 a + 3 b : éclairage bretelles RD 1006 + A 43.

La participation totale du Département est estimée à 30 000 € HT (soit 36 000 € TTC), selon la répartition suivante :

24 000 € TTC, soit 40 % de la dépense relative à l'éclairage du giratoire, estimée à 50 000 € HT (arrondie à 60 000€ TTC),

12 000 € TTC, soit 100 % de la dépense relative à l'éclairage de la bretelle de la RD 1006, estimée à 10 000 € HT, arrondie à 12 000 € TTC.

Les frais d'entretien et de fonctionnement seront supportés par la Commune du Freney et la SFTRF.

o       Conseil Général Jeunes Collège la Vanoise « sensibilisation aux risques de la montagne » 400 €

         o       Renouvellement du contrat cantonal jeunesse de Modane 14 000 €

CONTRAT CANTONAL JEUNESSE

CANTON DE MODANE Schéma de développement 2009-2010

Nouveau projet :

- actions péri-scolaires 6-11 ans,

- ouverture et collaboration avec la Haute Maurienne,

- mutualisation des moyens: accueil de loisirs 6-11 ans et 12-17 ans,

- collaboration renforcée avec le PU et la MLJ

Poursuite des actions engagées :

AXE 1 : Ressources humaines

Action 1 : en fonction de l'évolution des besoins (1 animateur)

AXE 2 : Centres de loisirs

Action 2 : Poursuite du centre de loisirs ados à toutes les vacances

Action 3 : Poursuite du centre de loisirs enfants l'été

AXE 3 : Actions périscolaires

Action 4 : Projet école ouverte et accompagnement scolaire

Action 5 : Poursuite partenariat collège et ACA

Action 6 : Action santé, citoyenneté et prévention

AXE 4 : Actions jeunesse

Action 7 : Conseil cantonal jeunes / Comité déjeunes

Action 8 : Chantier jeunes bourses aux projets

Action 9 : Création d'un centre ressource Jeunes-Emploi-Services en partenariat

AXE 5 : Transports

Action 10 : Poursuite du ramassage pour CLSH

Action 11 : Globalisation du problème des transports

 o       Collège de Modane « plan ski jeunes » 1395 €

 o       Fond pour la promotion du sport « course de ski alpinisme Thabor Chaberton » 1000 €

o       Subventions aux compagnies professionnelles de théâtre, compagnie Lalasonge Fourneaux 4000 €

 o       Chartes de développement culturel de Maurienne 22 430 €

Porteur	Action	Demande	Subvention
Association       "Théâtre       en Maurienne"	Sème Rencontre des P'tits artistes	1 300 €	13006
Association                "Solid'Art Maurienne"	Projet R&B (Rap-Bach, slam, graf, hip, hop) / Les ateliers de L'Aura	25006	10006
Ecole    de    Musique    de    La Chambre (Syndicat           Intercommunal SIEMUCC)	Projet "Musiques traditionnelles"	7330€	73306
Ecole  de Musique du  canton d'Aiguebelle               (Syndicat Intercommunal)	Projet Hip Hop                                 ;	2900€	29006
EPIC "Office de Tourisme de la Vallée du Glandon"	Festivillards (10eme édition)	3000€	10006
Association Cinéma et Culture Maurienne	Programmation jeune Public	25006	25006
Association "Ecomusée du Pays des Hurtières"	Projet Germinal	24506	24006
Association "Atelier théâtre de St Julien Mondenis"	Projet théâtre, "Le Châtel", "La Chambre"	50006	30006
Association "Photo passion"	Premières Photofolies de Maurienne	5006	10006
	TOTAL	274806	22 430 €

 

 

Une autre Galerie de sécurité

La commission permanente du Conseil Général a validé ce matin le choix du type de galerie de sécurité retenue pour le Tunnel du Chat. Ce choix est du même principe que celui retenu pour la galerie de sécurité du tunnel du Fréjus soit une galerie de 8 m reliée par des rameaux au tunnel circulé. 

Savoie Mag avril 2009

Un affaiblissement programmé des collectivités locales

Pour faire face à la crise économique, le rôle des collectivités territoriales est précieux. En effet, les communes et intercommunalités, les départements et les régions mettent en œuvre 73 % des investissements publics, c'est-à-dire trois fois plus que ce que réalise l'Etat, tout en n'étant à l'origine que de 10 % de la dette publique ! Elles génèrent ainsi une activité importante pour les entreprises, principalement dans les secteurs des travaux publics et du bâtiment. Il est essentiel qu'elles puissent maintenir.et même augmenter leurs investissements pour soutenir l'économie. Dans ce contexte, on devrait s'attendre à ce que le gouvernement soit à leur côté. Au contraire, celui-ci s'attache à réduire leurs marges de manœuvre, en comprimant ses concours financiers, et en annonçant la suppression de la taxe professionnelle. La menace est lourde, puisque l'imposition des entreprises représente,avec28 milliards d'euros, près de la moitié des ressources fiscales des collectivités. Quelle incohérence de la part du gouvernement, qui fait appel à leur mobilisation contre la crise tout en leur annonçant qu'elles seront bientôt privées de leur principale ressource, et sans leur dire par quoi elle sera remplacée ! La taxe professionnelle doit être réformée, pour moins pénaliser l'investissement, mais pas être supprimée : il faut absolument garder le lien fiscal entre les entreprises et leur territoire, parce qu'il est normal qu'elles participent au financement des équipements et des services publics locaux, dont elles bénéficient. Cette décision est aussi une menace pour les ménages, parce que si l'impôt sur les entreprises disparaît, ils seront immanquablement mis davantage à contribution, et parce que les services publics locaux seront affaiblis. Le budget voté le 26 janvier par le Conseil Général de Savoie illustre bien cette situation : le total des investissements en 2009 sera en fait inférieur à ceux des deux dernières années. Pas de quoi le qualifier de « budget de crise », comme le fait la droite départementale.d'autant que les dépenses prévues pour amortir les conséquences de la crise sur les citoyens,celles de l'action sociale,de l'aide au logement, ne sont même pas plus élevées qu'en 2008!

 

commission permanente du Conseil Général du 10 avril

PLAN TOURISME

Itinéraires de randonnée - Aides au Syndicat intercommunal du canton de Modane

Exposé des motifs ;

Lors de sa séance du 8 février 2008, le Conseil général a adopté de nouvelles dispositions pour l'aménagement des 18 grands itinéraires retenus au titre du volet diversification du Plan tourisme, à savoir une intervention à hauteur de 80 % de la dépense HT en faveur des collectivités territoriales concernées.

Ainsi, le Syndicat intercommunal du canton de Modane sollicite l'aide départementale pour deux projets sur le « Sentier du petit bonheur » qui figure parmi les 18 itinéraires retenus :

-  remise aux normes de la section Modane-La Norma : 3 585 € (4 482 € x 0,80),

-  rénovation d'une partie du sentier à la suite des inondations : 13 660 € (17 075 € x 0,80).

Proposition de décision ;

II est proposé à la Commission permanente, conformément à la délégation reçue du Conseil général le 20 mars 2008 et compte tenu des avis favorables émis, d'une part, par la Quatrième commission lors de sa réunion du 27 mars 2009 et, d'autre part, par la Cinquième commission lors de sa réunion du 6 avril 2009, d'attribuer, au titre du Plan tourisme - volet diversification, les aides suivantes au Syndicat intercommunal du canton de Modane :

-  pour la remise aux normes de la section Modane-La Norma : 3 585 €,

-  pour la rénovation d'une partie du sentier à la suite des inondations : 13 660 €.

Conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours

EXTRAIT DU RAPPORT D'activite 2008

Au travers de plus de 150 384 appels reçus au CTA, ces interventions ont engendré un peu moins de 32 000 ordres de départ dans les Centres d'Incendie et de Secours occasionnant au total 39 000 départs de véhicules et générant un peu plus de 165 000 heures cumulées passées en intervention par les sapeurs-pompiers de la Savoie. Au total, .22 081 personnes ont été secourues par les sapeurs-pompiers de la SAVOIE. On constate que 61 % du temps passé en intervention est réalisé par les sapeurs-pompiers volontaires du département qui sont présents à bord des engins pour une intervention sur deux. Par catégorie d'intervention, cette approche numérique se répartit comme suit :

 

CATEGORIE D'INTERVENTION	NOMBRE D'INTERVENTIONS et POURCENTAGES	EVOLUTION 2007-2008
Accidents de la circulation	1 875 (6,5 %)	.7,5%
Incendies	1 908 (6,7 %)	- 16,6 %
Secours à   victime	21 779 (75,9 %)	- 0,6 %
Risques naturels et technologiques	733 (2 %)	+ 4,7 %
Opé   rations diverses	2 376 (8%)	- 0,2 %
Total	28671 (100%)	- 2,2 %

Accidents de la circulation : On constate une diminution de près de 7,5% des accidents de la circulation. Celle-ci résulte des actions menées en matière de Sécurité Routière par les Pouvoirs Publics. 1 471 victimes ont été secourues. Plus de 27% des accidents impliquent des 2 roues.

Incendie: Malgré une baisse de plus de 16% du nombre d'incendies, nous avons traité, à l'identique de 2007, plus de 620 feux dans les bâtiments d'habitation (dont 63% sont des feux de cheminées : +10% par rapport à 2007). En comparaison, la proportion de feux dans les E.R.P. est de 10 fois moins soit un peu moins de 70 feux. On déplore 1 décédé et 227 victimes ont été secourues (blessés graves, légers, sauvetage et mises en sécurité).

Secours à Victimes: Avec une diminution de 0,6% le nombre de secours à victimes ne reflète pas la baisse d'activité de l'année 2008. A noter qu'un peu moins de 1000 interventions (5%) concernent des transports pour « carence » d'ambulanciers privés à la demande du Centre 15 (SAMU). Le nombre de victimes secourues et transportées vers un centre hospitalier est de 20 515 (94,2% des secours).

Risques Naturels et Technologiques:

 

En raison du nombre limité d'interventions (2,6%) les variations en pourcentage peuvent fortement fluctuer selon les années (loi des petits nombres). L'année 2008 est supérieure de 4,7% par rapport à l'année précédente.

Opé

rations Diverses:

 

rations Diverses:

rations Diverses:

L'année 2008 se caractérise par une baisse de 0,2% par rapport à l'année précédente. La répartition des interventions est sensiblement identique à l'année 2007 sauf au niveau des destructions d'insectes (-46,8%).En raison du nombre limité d'interventions (2,6%) les variations en pourcentage peuvent fortement fluctuer selon les années (loi des petits nombres). L'année 2008 est supérieure de 4,7% par rapport à l'année précédente.Avec une diminution de 0,6% le nombre de secours à victimes ne reflète pas la baisse d'activité de l'année 2008.

Précision

N'étant pas destinataire bien entendu des agendas des parlementaires, je précise que Michel Bouvard était absent de la commission permanente du 27 février dernier car il defendait les dossiers européens savoyards à Lyon.J'en profite pour dire qu'Hervé Gaymard lui était souffrant. Il n'était pas bien sûr dans mon propos de stigmatiser particulièrement l'absence des parlementaires mais juste de relevé la situation cocasse d'une minorité majoritaire ! Toujours sur ce même sujet je peux me poser parfois la question de l'utilité d'un déplacement à Chambéry pour une demi heure de réunion rapportée à deux heures de trajet en ce qui me concerne...ceci explique cela !