Ordre du jour du Conseil municipal de Modane du 24 juin 2009

CONSEIL MUNICIPAL DE MODANE

ORDRE DU JOUR

I- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION

II- RAPPORT ANNUEL SUR  LE  PRIX ET LA QUALITE  DU SERVICE  DE  LA SOCIETE LYONNAISE DES EAUX FRANCE

III-AFFAIRES FONCIERES

Echange Commune M. CHAUSSONET P. à Plan Monin.

Cession du lot n° 14 au Lotissement Parc d'Activités des Terres Blanches à la S.C.I. CASARIN MODANE

IV - SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DE LA SAVOIE

Adhésion de la Commune de TRESSERVE

Retrait de la Commune de MONTRICHER ALBANNE

V-AFFAIRES DIVERSES

Participation communale pour travaux réalisés par les propriétaires privés sur les rives des cours d'eau suite aux crues

Participation Communale à la Mutuelle Nationale Territoriale du personnel Communal

Taxe forfaitaire de séjour

Reversement compensation TP au Syndicat Intercommunal du Canton de Modane

RMVF : attribution des marchés d'assurances, transfert des contrats au SMTV au 1^er juillet 2009

Vote d’un vœu pour le maintien de la perception de Lanslebourg