Ordre du jour du comité syndical du SICM

            Réunion du Comité du 25 juin 2009

1-   APPROBATION DU COMPTE RENDU PRECEDENT

2-  ASSAINISSEMENT

Attribution d'une gratification exceptionnelle à un, stagiaire

II convient d'autoriser le Président à attribuer une gratification à un stagiaire du

service Assainissement qui achève son stage d'une durée de 1 mois.

Signature marché de travaux le Villard/STEP secteur les Rochettes/RD 215

Le Comité doit autoriser le Président à signer ce marché, après avis de la commission

d'ouverture des plis.

Signature marché de travaux télégestion postes de relevage

Le Comité doit autoriser le Président à signer ce marché qui consiste à relier l'ensemble des postes de relevage à la supervision de la STEP par le biais de fibre optique en vue de fiabiliser l'exploitation du réseau.

Signature avenant marché de travaux Avrieux/Pont de la Glaire lot 2 II convient de régulariser le décompte général définitif des travaux d'un tronçon du collecteur Avrieux/Pont de la Glaire par la passation d'un avenant négatif de 3 800,68 € HT. Le marché passe donc de 347 971,43 € HT à 344 170,75 € HT.

Approbation du rapport 2008 du délégataire de l'assainissement de la commune de Modane

3-   ADMINISTRATION GENERALE

Création poste saisonnier accueil Maison Cantonale

Pour permettre de renforcer l'accueil à la Maison Cantonale durant la saison d'été, le Comité devra autoriser la création d'un poste saisonnier d'accueil touristique.

Approbation du règlement d'attribution des subventions

Pour permettre aux associations de connaître les critères d'attribution des subventions par le SICM, il est présenté un projet de règlement qui définit tous ces critères. Ce document aurait vocation à être diffusé le plus largement possible auprès des associations du canton.

Reversement d'une subvention du Conseil Général à l'association « Ci-jointe » Le Comité doit autoriser le reversement de la subvention perçue du Conseil Général dans le cadre des animations d'été à l'association « Ci-jointe » qui a été désignée par le SICM pour mener à bien cette action.

Point sur le programme des Animations d'été II s'agit de faire un point d'information sur la préparation des Animations d'été.

4-  DIVERS

 Vote d'un voeu pour le maintien de la perception de Lanslebourg